MENTIONS LEGALES

Le site www.chaletsboucaud.com est la propriété de Mme Bernard Marie-Noëlle

Siret : 431 447 846 000 12 / 2000 AC3

Ce site à été créer par  le Web Master Photographe Mr Olivier Pioffet

L'Hébergeur de ce site est 1&1

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le 20/10/2015

 

 

Le site : www.chaletsboucaud.com est la propriété intégrale de Mme Bernard Marie-Noëlle.

 

Le site: www.chaletsboucaud.com est une création de Mr Pioffet Olivier destiné à Mme Bernard Marie-Noëlle pour une utilisation de sa communication professionnelle.

 

La CNIL est la commission nationale informatiques et libertés, qui est l'organisme chargé de faire respecter le droit des personnes au contrôle de leurs informations nominatives. Elle a pour mission la protection de la vie privée et des libertés individuelles ou publiques.

 

Selon le Code de la Propriété intellectuelle : Dès qu'il y a création, il y a propriété et cela s'applique à toutes les formes de création de l'esprit tels que les photos, les articles, les illustrations présentes sur ce site dont le contenu comprend : l'interface, la présentation, les pages, le logo, les photos, l'infographie...

 

Toutes les photos à caractère professionnelle ont été réalisées par le photographe Olivier Pioffet et sont sa propriété pour un usage à destination du site www.chaletsboucaud.com.

 

Il est strictement interdit de les dupliquer, de les télécharger, de les utiliser, ou de les manipuler à des fins non prévues par son auteur.

 

Les autres photos à caractère non professionnelle ont été fournies par Madame Bernard Marie-Noëlle et relève de sa responsabilité.

 

L'hébergeur et le web master déclinent toutes responsabilités concernant les textes fournis par le client.

 

Le web master, le photographe et Mme Bernard Marie-Noëlle se réservent le droit de changer ou de modifier le contenu et les dispositions du site et ce, à tout moment.

 

En aucun cas ni l'hébergeur, ni le photographe web master, ni Mme Bernard Marie-Noëlle ne peuvent être responsables de virus, de spams ou de modifications de l'utilisation de ce site quelques soient le matériel ou logiciel extérieur à ce site.

 

Le site www.chaletsboucaud.com est surveillé 24h24h, 7/7 jours, protégé avec des codes secrets et une identification spécifique.

 

Copyright Olivier Pioffet 2017

 

 

 

 

Conditions générales d’utilisation du site 2017 :

 

 

 

Contenu du site : L’intégralité du site vitrine www.chaletsboucaud.com est destiné pour sa propre communication dont il lui appartient de s’assurer de l’exactitude des informations textuels et visuelles et des mises à jour de ce site. 


L’internaute est averti que ces informations sont susceptibles d’être modifiées 24h/24 et sans préavis.

 

Responsabilité : Le responsable du site : www.chaletsboucaud.com ne peut être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation par l’internaute.

 

L’internaute s’engage à accéder au site en utilisant un matériel ne contenant pas de virus avec un navigateur mis-à-jour.


Le directeur de publication et le web master ne peuvent en aucun cas être responsable quelque soit des préjudices pouvant en découler de l’utilisation du site et du matériel de l’internaute.

 

Propriété du site : Toute reproduction de ce site, adaptation, publication des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est strictement interdite, sauf autorisation officielle écrite préalable du web master.

 

Ce site est la propriété de Madame Marie-Noëlle Bernard.

 

Exploitation du site : Toute exploitation non autorisée du site ou de d’un élément qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code Propriété Intellectuelle.

 

Liens Hypertextes : L’internaute est averti que ce site contient des liens hypertextes qui en cliquant dessus,  le redirige vers d’autres sites externes et quitte le site en cours.


Cookies : Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu'il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.


Les cookies ont différentes fonctions et peuvent permettre à celui qui l’a déposé de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, grâce à l’identifiant. Ils peuvent aussi être utilisés pour faire de la publicité ciblée.
Sauf exceptions, les traceurs (cookies ou autres) ne peuvent être déposés ou lus sur le terminal d’un internaute, tant que celui-ci n’a pas donné son consentement.


Les données (coordonnées) de l’internaute peuvent être recueillies par le propriétaire du site, notamment si l’internaute remplit les champs et envoie le formulaire de contact, ou bien par le biais de l’URL du fournisseur d’accès de l’utilisateur, de l’adresse du protocole Internet (IP). 
En tout état de cause, le propriétaire du site, le web master et l’hébergeur informe l’internaute qu’ils ne collectent aucunes informations pour les soumettent à une autre société commerciale externe. 


En France, les données personnelles sont protégées par la loi n°78-87 de 1978, la loi n°2004-801 article L.226-13du Code pénal et de la Directive Européenne du 24/10/ 1995.


Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 de 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.


Aucune information personnelle de l’utilisateur de ce site www.chaletsboucaud.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support à des tiers.


Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 01/07/98 transposant la directive 96/9 du 11/03/96 relative à la protection juridique des bases de données. 

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© Ce site est une création de : Mr Pioffet Olivier 06 23 83 44 66 - www.com-site.fr